Et si les citoyen.ne.s étaient consultés sur des délibérations du Conseil municipal de Brest ?
mercredi 20 novembre 2019
Il est un fait que dans nos grandes villes, les Conseil municipaux sont pour une large part des chambres d’enregistrement de délibérations préparées par les services sur la base des orientations de l’exécutif municipal. Ce constat n’est pas tant de la responsabilité des élu.es que de l'exigence de passer toutes les décisions par cette instance, ce qui rend un peu long et fastidieux l’exercice !
Cela étant dit, le Conseil municipal reste symboliquement et objectivement l’instance de débat et de délibération de l’assemblée municipale sur les politiques publiques de la commune. Il est dommage qu’il n’y ait pas ou peu de débat de fond et qu’en outre, les citoyen.ne.s habitant.es la commune ne puissent pas y participer et y contribuer à leur manière.
J’ai fait plusieurs mandats en tant que secrétaire du CE de mon entreprise et dans cette instance, il existe ce que l’on appelle « l’info-consultation ». La Direction présente un sujet lors d’un premier CE qui donne lieu à un débat. Les élu.es du CE ont ensuite l’opportunité d’aller échanger avec les salarié.es et de leur donner la parole. Au CE suivant, la Direction fait une consultation votée, après un jeu de questions-réponses.
L’intérêt de ce processus délibératif est qu’il se déroule en deux temps et permet ainsi de laisser une place pour l’expression de celles et ceux qui ne siègent pas dans l’instance.
Avec la mise en place de la vidéo en Conseil ainsi que l’existence d’espaces de contribution sur le site internet de participation de la ville, il serait facile de proposer à certains Conseils des questions ou des arbitrages se déroulants en deux temps : information puis consultation.
Le Conseil portant la phase d’information pourrait donner lieu à une Commission préparatoire, lors d'une plénière mise en ligne afin que les citoyen.ne.s aient aussi le bon niveau d’information. Les questions et débats en Conseil pourraient aussi être visionnés par les citoyen.ne.s. S’ouvrirait ensuite une phase de contribution des citoyen.ne.s qui le souhaitent sur le site participatif de la ville. Une synthèse de ces échanges seraient faites avant le Conseil permettant la consultation finale. Ainsi, les débats seraient enrichis des questionnements, voire des contributions apportées par les habitant.es.
Le risque de ce processus est sa lourdeur. Il conviendrait donc de le cantonner à quelques sujets importants dans lesquels il semble y avoir une vraie plus-value à ce que la population soit informée et puisse donner un avis. Quelques séquences de ce type pourraient être expérimentées facilement.